Déposée le 20 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUSTA C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRUSTA C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUSTA C domicilié(e) ZI Buconis Route de Toulouse - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 351 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique COURTIN domicilié(e) 27 Boulevard Briand - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.
La marque CRUSTA C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRUSTA C, SAS - ZI Buconis Route de Toulouse - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France - SIREN 450351788
Cabinet Juridique COURTIN - 27 Boulevard Briand - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 12 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721199 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-12
Viande, poisson, extrait de poisson, de crustacés, de crevettes, de langoustines, de coquillages, crevettes grises (non vivantes), bouquets (crevettes roses) (non vivantes), crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), poissons conservés, poisson saumuré, plats préparés ou cuisinés à base de poisson, de crustacés, de crevettes, de langoustines, de coquillages, préparation et produits élaborés à base de poisson, de crustacés, de crevettes, de langoustines, de coquillages, conserves à base de poisson, de langoustines, de crustacés, de crevettes, de coquillages ; Farine à usage alimentaire à base de poisson, crevettes ; Préparations faites de céréales ; pain ; pizzas ; quiches ; tourtes ; tartes salées ; beignets ; pâtés ; petits fours (pâtisserie) à base de poisson, de crustacés, de crevettes, de langoustines, de coquillages ; Poissons (vivants) ; crustacés (vivants) ; coquillages (vivants) ; crevettes (vivantes) ; langoustines (vivantes) ; mollusques (vivants).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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